Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE T.V.A. SYSTEMS
/
GALLOPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALLOPAIN
STE T.V.A. SYSTEMS S.A.

Numéro de dépôt :
92412251
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque GALLOPAIN

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) STE T.V.A. SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALLOPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE T.V.A. SYSTEMS domicilié(e) 1 LA CANEBIERE, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 268 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELLE NOURIA BOUROLAMALLA STE T.V.A. SYSTEMS S.A. - France.

La marque GALLOPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLOPAIN est expirée depuis le 20 mars 2002.

STE T.V.A. SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : PISE'ZZA , COOK MASTER


STE T.V.A. SYSTEMS S.A. - 1 LA CANEBIERE, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 382268902


MELLE NOURIA BOUROLAMALLA STE T.V.A. SYSTEMS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Distributeurs automatiques.